Disregarded entity : définition fiscale d'une LLC américaine

Une disregarded entity est une entité à associé unique « disregarded as an entity separate from its owner » : ignorée, pour l'impôt fédéral américain sur le revenu, comme entité distincte de son associé. La LLC existe juridiquement (elle signe des contrats, a un compte bancaire, limite votre responsabilité), mais l'IRS regarde à travers elle, jusqu'à vous.

La règle par défaut

Selon les instructions du Form 8832, sans option contraire, une entité américaine est une partnership si elle a deux associés ou plus, et une entité ignorée si elle n'en a qu'un. Une LLC américaine à associé unique est donc « disregarded » par défaut. Le Form 8832 lui permet de choisir d'être imposée comme une société.

Ce que cela implique pour un fondateur à l'étranger

• La LLC ne paie pas d'impôt américain sur les sociétés.
• Devoir ou non un impôt personnel américain dépend de votre situation : un revenu ECI entraîne un Form 1040-NR.
• Une LLC transparente détenue par un étranger est malgré tout traitée comme une société pour un point précis : elle dépose le Form 5472.

Votre pays de résidence n'est pas tenu de suivre l'analyse américaine. La France et la Suisse, par exemple, appliquent leurs propres règles pour qualifier une LLC : voir nos guides pour les résidents français et les résidents suisses.