Revenu ECI (effectively connected income) : définition
L'ECI expliqué pour l'associé d'une LLC à l'étranger : quand le bénéfice de la LLC devient de l'ECI, comment il est imposé, et pourquoi le travail à distance depuis l'étranger n'en est généralement pas.
L'effectively connected income (ECI) est le revenu lié à une activité exercée aux États-Unis. Pour un non-résident, c'est le revenu que les États-Unis imposent comme celui d'un résident : après déductions, au barème progressif, sur le Form 1040-NR.
Comment cela fonctionne avec une LLC
Votre LLC à associé unique est une disregarded entity : son activité est traitée comme la vôtre. Si cette activité constitue une activité exercée aux États-Unis, le bénéfice qui s'y rattache est votre ECI.
La Publication 519 ajoute une règle large : dès que vous exercez une activité aux États-Unis, tous vos revenus de source américaine (hors certains revenus de placement) sont traités comme liés à cette activité, « whether or not there is any connection » (qu'il y ait un lien ou non) avec elle.
Ce qui n'est généralement pas de l'ECI
Un revenu de services a sa source là où le travail est physiquement réalisé. Un fondateur qui travaille uniquement depuis l'étranger, sans bureau, salarié ni agent dépendant aux États-Unis, n'a en général pas d'ECI, même avec des clients américains, un compte bancaire américain ou Stripe. L'autre catégorie de revenus américains, les revenus FDAP (dividendes, redevances, loyers), est imposée à 30 % forfaitaires ou au taux réduit d'une convention, en général par retenue à la source.
Le guide du 1040-NR détaille le critère avec un exemple.
Pour aller plus loin
Form 1040-NR : devez-vous le déposer en tant qu'associé étranger d'une LLC ?
Associé non résident d'une LLC américaine, devez-vous déposer le Form 1040-NR ? Comment l'ECI, l'activité exercée aux États-Unis et les conventions fiscales déterminent votre obligation, ligne par ligne.
Lire le guideForm 5472 non déposé les années passées : le guide pour régulariser
Vous n'avez pas déposé le Form 5472 de votre LLC américaine ? Comment régulariser les années manquantes, préparer le Form 1120 pro forma, rédiger la lettre de « reasonable cause » et gérer les pénalités de l'IRS.
Lire le guideCet article donne des informations générales sur les règles fiscales américaines applicables aux LLC détenues depuis l’étranger. Ce n’est pas un conseil adapté à votre situation. Les règles évoluent : vérifiez la date ci-dessus et posez la question avant de déclarer.