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US trade or business : définition

Le « US trade or business » expliqué pour les fondateurs à l'étranger : ce qui le crée (personnes, bureaux, agents dépendants), ce qui ne le crée pas, et pourquoi il décide de l'obligation de 1040-NR.

Amel Ouchene, titulaire d’un PTIN de l’IRS et CPA Candidate. 19 octobre 2026, 2 min de lecture

Exercer un US trade or business (souvent abrégé USTB) est la question centrale de l'imposition américaine d'un non-résident. Le code fiscal ne le définit pas en une phrase : tout dépend des faits, surtout d'une activité qui se déroule physiquement aux États-Unis.

Les signes habituels

  • Vous, des salariés ou des agents dépendants réalisez des prestations en étant aux États-Unis.
  • L'activité y dispose d'un bureau ou d'une autre installation fixe.
  • Un stock détenu aux États-Unis (par exemple dans des entrepôts logistiques) demande une analyse au cas par cas.

Ce qui ne suffit pas à lui seul

Créer une LLC américaine, avoir un compte bancaire américain, un prestataire de paiement américain ou un registered agent, ou vendre à des clients américains depuis l'étranger.

Pourquoi c'est important

  • Cela transforme le bénéfice lié aux États-Unis en revenu ECI.
  • Le Table A des instructions du Form 1040-NR précise qu'un non-résident qui exerce une activité aux États-Unis doit déposer « even if » (même si) il n'a aucun revenu américain ou si son revenu est exonéré par convention.
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Form 1040-NR : devez-vous le déposer en tant qu'associé étranger d'une LLC ?

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Form 5472 non déposé les années passées : le guide pour régulariser

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Lire le guide

Cet article donne des informations générales sur les règles fiscales américaines applicables aux LLC détenues depuis l’étranger. Ce n’est pas un conseil adapté à votre situation. Les règles évoluent : vérifiez la date ci-dessus et posez la question avant de déclarer.