Substantial presence test : définition
Le substantial presence test expliqué avec la formule de la Publication 519 de l'IRS, et pourquoi il compte pour l'associé d'une LLC qui voyage aux États-Unis.
Le substantial presence test détermine si une personne qui n'est ni citoyenne américaine ni titulaire d'une green card est résidente fiscale américaine pour l'année. Détenir une LLC américaine n'y change rien : seuls comptent les jours de présence physique aux États-Unis.
La formule
Selon la Publication 519, vous remplissez le test si vous avez été physiquement présent aux États-Unis au moins :
- 31 jours pendant l'année en cours ;
- 183 jours sur la période de 3 ans formée de l'année en cours et des deux précédentes, en comptant tous les jours de l'année en cours, 1/3 des jours de l'année précédente et 1/6 des jours de l'année d'avant.
La Publication 519 prend l'exemple de 120 jours chacune des trois années : 120 + 40 + 20 = 180 jours, le test n'est donc pas rempli.
Pourquoi c'est important
Un résident fiscal américain est imposé sur ses revenus mondiaux et dépose le Form 1040, pas le Form 1040-NR. Il existe des exceptions et des règles conventionnelles de départage, décrites dans la Publication 519. Si vous allez souvent aux États-Unis, comptez vos jours chaque année.
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