Calculateur du substantial presence test

Vous détenez une LLC américaine et vous allez aux États-Unis pour des clients, des salons ou des vacances. À partir d'un certain nombre de jours, l'IRS vous considère comme résident fiscal américain, imposé sur vos revenus du monde entier. Ce calculateur applique la formule de l'IRS à vos jours. La suite de la page explique les exceptions.

Comment fonctionne le test

La règle figure dans la Publication 519 de l'IRS. Vous remplissez le substantial presence test pour l'année si vous avez été physiquement présent aux États-Unis au moins :

• 31 jours pendant l'année en cours, et
• 183 jours sur la période de 3 ans formée par l'année en cours et les 2 années précédentes, en comptant tous les jours de l'année en cours, 1/3 des jours de l'année précédente et 1/6 des jours de l'année d'avant.

Toute partie de journée compte comme un jour : atterrir à 23 h compte pour un jour.

Détenir une LLC américaine ne fait pas de vous un résident américain. Seuls vos propres jours comptent, pas l'activité de votre société.

Les jours qui ne comptent pas

La page de l'IRS sur le test les énumère :

• les jours où vous venez travailler aux États-Unis depuis une résidence au Canada ou au Mexique, si ces trajets sont réguliers ;
• les jours passés aux États-Unis pendant moins de 24 heures, en transit entre deux lieux situés hors des États-Unis ;
• les jours passés aux États-Unis comme membre d'équipage d'un navire étranger ;
• les jours où vous ne pouvez pas repartir à cause d'un problème de santé apparu pendant votre séjour ;
• les jours où vous êtes un « exempt individual », par exemple un étudiant titulaire d'un visa F, J, M ou Q, ou un enseignant ou stagiaire titulaire d'un visa J ou Q, qui respecte les conditions de son visa.

Les exempt individuals et les personnes retenues pour raison médicale déposent un Form 8843 pour exclure ces jours.

Si vous remplissez le test : deux façons de rester non-résident

1. L'exception de « closer connection ». Selon l'IRS, vous pouvez rester non-résident si vous avez passé moins de 183 jours aux États-Unis dans l'année, gardé votre foyer fiscal dans un pays étranger toute l'année, eu des liens plus étroits avec ce pays qu'avec les États-Unis, et n'avez pas demandé de carte verte. Vous la revendiquez avec le Form 8840, déposé avant la date limite de votre déclaration. Déposé en retard, sans preuve que vous avez fait le nécessaire pour vous conformer, il ne vous protège plus.
2. Votre convention fiscale. Si vous êtes aussi résident de France, de Suisse ou d'un autre pays conventionné selon son propre droit, la règle de départage de la convention décide de votre résidence. Si elle désigne l'autre pays, vous êtes traité comme non-résident pour l'impôt américain sur le revenu. Vous le revendiquez sur le Form 1040-NR avec un Form 8833, comme l'explique la Publication 519.

Ce que cela change pour votre LLC

Rien côté LLC tant que vous restez non-résident : votre LLC à associé unique continue de déposer son Form 5472 avec un Form 1120 pro forma. Si vous devenez résident américain, la LLC n'est plus détenue par un étranger et ses revenus passent sur votre Form 1040. Notre guide du 1040-NR explique quand un associé non-résident dépose une déclaration personnelle.

Questions fréquentes

Détenir une LLC américaine fait-il de moi un résident fiscal américain ?

Non. Pour un non-citoyen, la résidence vient d'une carte verte ou de vos propres jours de présence. L'activité de la LLC ne compte pas.

Quelques heures aux États-Unis, est-ce un jour entier ?

Oui, toute partie de journée compte, sauf si vous étiez en transit entre deux lieux étrangers pendant moins de 24 heures.

Je reste toujours sous 183 jours par an. Suis-je tranquille ?

Pas toujours. La formule ajoute un tiers de l'année précédente et un sixième de l'année d'avant. 122 jours chaque année donnent environ 183 jours pondérés. Le calculateur vous montre où vous en êtes.

Ce calcul est-il un conseil fiscal ?

Non. Il applique la formule de la Publication 519 aux jours que vous saisissez. Les exceptions, les visas et les conventions dépendent de votre situation.