LLC américaine en retard, dormante ou inutile ? Quel chemin choisir (régulariser, réactiver ou fermer)

Si vous détenez une LLC américaine depuis l'étranger et qu'elle est restée sans suivi un moment, trois problèmes différents se ressemblent de loin : des déclarations jamais déposées, un dossier d'État en défaut, ou une société que vous n'utilisez simplement plus. Chacun a sa solution, et les traiter dans le mauvais ordre coûte de l'argent. Cette page vous aide à choisir le bon chemin, puis renvoie vers le guide complet.

En bref :

• Déclarations manquantes (par exemple le Form 5472 d'années passées) alors que la LLC est active : régulariser, un dossier par année manquante.
• L'État a agi (dissolution, agent enregistré expiré, rapport annuel impayé) : vérifier d'abord la situation, puis réactiver si vous voulez garder la LLC.
• Vous n'avez plus besoin de la LLC : la fermer proprement, avec le dépôt auprès de l'État, la déclaration fédérale finale et le compte EIN.
• Vous ne savez pas laquelle s'applique : commencez par une vérification de situation. Elle vous dit où en est la LLC dans chaque État avant tout paiement plus important.

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Quelle est votre situation ?

Les frais d'État sont payés au prix coûtant et confirmés par écrit avant tout dépôt. Melya ne promet aucun résultat de la part de l'IRS ou d'un État : ce sont eux qui décident.

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Chemin 1 : régulariser les déclarations manquantes

Une LLC à associé unique détenue par un étranger qui a eu une transaction à déclarer avec son propriétaire dépose un Form 5472 avec un Form 1120 pro forma pour chaque année où elle a eu une transaction à déclarer. Si des années ont été manquées, chacune est un dossier distinct, que l'IRS attend par fax ou par courrier, car ces déclarations ne peuvent pas être déposées en ligne. La pénalité pour défaut de dépôt peut être de 25 000 $ par partie liée et par année : agir avant que l'IRS ne vous écrive compte. Une réduction éventuelle de la pénalité relève de l'IRS, au cas par cas.

La méthode complète, avec la lettre de « reasonable cause », est dans notre guide de régularisation pas à pas. Si une notice de pénalité est déjà arrivée, lisez d'abord le guide sur la lettre de remise de pénalité.

Chemin 2 : réactiver une LLC dissoute par l'État

Si l'État affiche la LLC comme dissoute, la première question est depuis quand. Le Wyoming, par exemple, permet la réactivation dans les deux ans qui suivent la dissolution administrative. La règle exacte et les frais varient selon l'État : la vérification de situation passe donc en premier. Notre guide de fermeture Wyoming montre comment lire les registres de l'État.

Les pages de l'IRS que nous avons consultées ne disent pas qu'une défaillance ou une dissolution met fin à l'obligation de déposer le Form 5472 : considérez donc les années manquées comme toujours à déposer (chemin 1).

Chemin 3 : fermer la LLC correctement

Fermer, c'est régler le côté État, déposer la déclaration fédérale finale et clore le compte EIN. L'IRS indique qu'elle ne peut pas fermer un compte d'entreprise tant que toutes les déclarations nécessaires ne sont pas déposées et les impôts payés : une fermeture avec des années manquantes commence donc par le chemin 1. L'enchaînement complet est dans Comment fermer une LLC américaine détenue depuis l'étranger.

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Par où commencer

1. Savoir dans quel état est la LLC dans chaque État où elle est enregistrée, et si l'agent enregistré est actif.
2. Lister les années de Form 5472 déposées et celles qui ne le sont pas, avec les accusés de fax si vous les avez.
3. Décider si vous gardez la LLC. Si oui : réactiver et régulariser. Si non : régulariser puis fermer.

Melya prépare des déclarations fiscales américaines pour les propriétaires étrangers de LLC américaines. La préparatrice de Melya détient un PTIN : elle n'est ni CPA, ni agent agréé (EA), ni avocate, et ne représente pas ses clients devant l'IRS. Rien ici n'est un conseil fiscal pour votre pays de résidence. Pour ce qu'attend votre administration fiscale, demandez à votre expert-comptable local.

Demandez un devis à prix fixe et indiquez la situation qui ressemble à la vôtre.

À lire aussi : Que déposer après Stripe Atlas · Fermer une LLC du Delaware depuis l'étranger

Questions fréquentes

Peut-on réactiver une LLC américaine dissoute par l'État ?

Souvent oui, mais la règle et les frais varient selon l'État. Le Wyoming, par exemple, autorise la réactivation dans les deux ans suivant la dissolution administrative. Vérifiez d'abord le statut de la LLC dans chaque État, avant de payer pour quelque chose de plus lourd.

Dois-je toujours déposer le Form 5472 si ma LLC est dormante ou dissoute ?

Les pages de l'IRS que nous avons consultées ne disent pas qu'un défaut d'enregistrement ou une dissolution met fin à l'obligation de déposer le Form 5472. Considérez les années manquées comme toujours à déposer, un dossier par année, même si l'État a dissous la LLC. Seule l'IRS peut confirmer comment elle traite votre dossier, et Melya ne peut pas le confirmer à sa place.

Faut-il régulariser, réactiver ou fermer en premier ?

Si vous voulez garder la LLC, réactivez-la et régularisez les années manquées. Si vous n'en avez plus besoin, régularisez puis fermez : l'IRS indique qu'elle ne peut pas clôturer un compte d'entreprise tant que toutes les déclarations nécessaires ne sont pas déposées et les impôts payés, donc une fermeture avec des années manquantes commence par la régularisation.

Combien coûte chaque chemin chez Melya ?

La vérification de l'agent enregistré et du good standing coûte 95 $. Le Late-Year Catch-Up Pack coûte 149 $ une fois, plus 200 $ par année manquante. Le Good Standing / Reinstatement Rescue coûte 329 $ pour la remise en règle complète ; le dépôt de réactivation seul commence à 249 $. La fermeture de LLC coûte 449 $ pour un propriétaire. Les frais d'État s'ajoutent, payés au coût réel et confirmés par écrit avant tout dépôt.