Reasonable cause : définition pour une pénalité de l'IRS

La reasonable cause (cause raisonnable) est le principal moyen de faire retirer une pénalité de Form 5472 : vous montrez que le manquement est dû à une cause raisonnable et non à une négligence volontaire (« willful neglect »).

Ce qu'exige le manuel de l'IRS pour le Form 5472

L'IRM 20.1.9.5.5 indique que la société « must make an affirmative showing of all the facts alleged as reasonable cause for the failure in a written statement containing a declaration that it was made under the penalties of perjury » : elle doit exposer tous les faits invoqués dans une déclaration écrite faite sous peine de parjure.

La même section ajoute deux points importants pour les fondateurs à l'étranger :

• La reasonable cause « will be applied liberally » (est appréciée avec souplesse) pour une petite société (chiffre d'affaires brut de 20 000 000 $ au plus) qui ignorait l'obligation, a une présence et des liens limités avec les États-Unis, et répond rapidement et complètement aux demandes de l'IRS.
• Elle ne devrait « not be considered for any year until all delinquent returns have been filed » : être examinée pour aucune année tant que toutes les déclarations en retard ne sont pas déposées.

Les délais

En général, la reasonable cause ne peut pas couvrir la période qui suit les 90 jours après l'avis de l'IRS : la pénalité de continuation n'a donc pas d'exception pour reasonable cause. Répondez à chaque avis avant sa date limite.

Voir aussi la First-Time Abatement et le guide de régularisation.