First-Time Abatement : s'applique-t-elle au Form 5472 ?
La First-Time Abatement expliquée : les pénalités qu'elle couvre, et le cas précis où le manuel de l'IRS l'admet pour une pénalité de Form 5472.
La First-Time Abatement (FTA) est une remise administrative : l'IRS retire certaines pénalités à un contribuable sans antécédent récent, sans lui demander pourquoi le manquement a eu lieu.
La règle générale
La page de l'IRS sur les remises de pénalités cite les pénalités de dépôt tardif, de paiement tardif et de versement tardif. La pénalité du Form 5472 n'en fait pas partie.
L'exception du Form 5472
Le manuel de l'IRS (IRM 20.1.9.5.5) décrit un cas. Quand la pénalité de 25 000 $ a été appliquée automatiquement parce que le Form 5472 était joint à un Form 1120 en retard, elle « may be abated » (peut être remise) au titre de la FTA si la pénalité de retard du Form 1120 correspondant a été remise au titre de la FTA, ou « would have been eligible for FTA abatement but a failure to file penalty wasn't assessed because there was $0 tax due » (y aurait eu droit, mais n'a pas été appliquée faute d'impôt dû). Il ne faut pas non plus avoir eu de pénalité similaire de Form 5472, ni de Form 1120 en retard, sur les trois périodes précédentes.
Un Form 1120 pro forma affiche 0 $ d'impôt : un premier retard peut donc entrer dans ce cadre. Demandez-la en plus de la reasonable cause, pas à sa place.
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